📜 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (Version AquaVibe V1)

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits et prestations de services proposées par AquaVibe, entreprise individuelle exploitée par Thibaud JAUME, via le site internet www.aquavibefr.com.

AquaVibe est une entreprise française spécialisée dans l'aquariophilie d'eau douce.

Notre mission est de proposer des produits de qualité, des conseils adaptés ainsi que des services professionnels tout en plaçant le bien-être animal, la pédagogie et la satisfaction de nos clients au cœur de nos engagements.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Notre priorité n'est pas uniquement de vendre des produits.

Notre priorité est d'aider chaque aquariophile à offrir les meilleures conditions de vie possibles à ses animaux.

Article 1 – Identification du vendeur

Nom commercial : AquaVibe

Entreprise : Entreprise Individuelle (EI)

Dirigeant : Thibaud JAUME

SIRET : 943 301 481 00017

Adresse :

19 Rue des Agasses

34740 Vendargues

France

Téléphone :

06 29 72 78 11

Adresse e-mail :

aquavibefr@gmail.com

Site internet :

www.aquavibefr.com

TVA :

TVA non applicable - article 293 B du Code Général des Impôts.

Article 2 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations d'AquaVibe et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de produits d'aquariophilie, de végétaux aquatiques, d'animaux aquatiques lorsque ceux-ci sont proposés à la vente, ainsi que des prestations de services réalisées par AquaVibe.

Elles s'appliquent à toute commande passée sur le site internet AquaVibe, sauf accord écrit contraire.

Article 3 – Produits proposés

AquaVibe sélectionne avec soin l'ensemble des produits proposés sur son site internet.

Les photographies, descriptions, fiches techniques et informations présentées ont pour objectif d'être les plus fidèles possibles.

Toutefois, les photographies sont fournies à titre illustratif et ne présentent pas un caractère contractuel.

Certains produits naturels tels que les pierres, racines, feuilles, fruits d'aulne, noix de coco, gousses ou tout autre élément issu de la nature présentent des variations naturelles de forme, de couleur, de taille ou de texture.

Chaque pièce est donc unique et peut légèrement différer des photographies présentées sur le site.

Article 4 – Commandes

Toute commande passée sur le site AquaVibe implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Le client déclare avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles des produits avant toute validation de commande.

La commande devient définitive après :

• la validation du panier par le client ;

• l'acceptation des présentes CGV ;

• la confirmation du paiement.

AquaVibe se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de :

• fraude ou tentative de fraude ;

• informations manifestement erronées ;

• litige de paiement antérieur ;

• rupture exceptionnelle de stock ;

• erreur manifeste de prix ou de description ;

• impossibilité de garantir une livraison conforme aux présentes CGV.

Article 5 – Prix

Les prix affichés sur le site AquaVibe sont exprimés en euros (€).

AquaVibe étant actuellement soumise au régime de la franchise en base de TVA, la TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts.

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.

AquaVibe se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Toutefois, les produits seront facturés au prix affiché au moment de la validation de la commande.

Article 6 – Modalités de paiement

Le règlement des commandes peut être effectué selon les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

À ce jour, AquaVibe accepte notamment :

• Carte bancaire

• PayPal

• Virement bancaire

• Paiement en plusieurs fois (lorsqu'il est proposé)

• Paiement en espèces uniquement lors d'un retrait au siège social

Les paiements sont entièrement sécurisés par les prestataires de paiement sélectionnés par AquaVibe.

Les produits demeurent la propriété d'AquaVibe jusqu'au paiement complet de la commande.

Article 7 – Disponibilité des produits

Les produits proposés sur le site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.

Malgré les mises à jour régulières du catalogue, une erreur exceptionnelle de stock peut survenir.

En cas d'indisponibilité après validation de la commande, AquaVibe informera le client dans les meilleurs délais.

Le client pourra alors choisir :

• un remboursement intégral ;

• un avoir ;

• un produit de remplacement de valeur équivalente, avec son accord.

Article 8 – Livraison

AquaVibe apporte une attention particulière à la préparation de chaque commande.

Chaque colis est préparé manuellement avec soin afin de garantir la meilleure protection possible des produits durant le transport.

Les commandes sont expédiées via les transporteurs proposés lors de la validation du panier.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Les délais peuvent être prolongés en cas de force majeure, d'intempéries, d'événements exceptionnels ou de contraintes liées au transport du vivant.

AquaVibe ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

Lors de la réception du colis, le client est invité à vérifier son état avant toute ouverture.

Toute anomalie (colis endommagé, ouvert, écrasé ou présentant des traces de choc importantes) devra être signalée au transporteur ainsi qu'à AquaVibe dans les plus brefs délais.

Article 9 – Produits naturels

AquaVibe commercialise de nombreux produits d'origine naturelle tels que les pierres, racines, feuilles, fruits, gousses, écorces, noix de coco et autres éléments destinés à l'aquariophilie.

Chaque produit étant issu de la nature, il est unique.

Des différences de forme, de couleur, de texture, de taille, de poids ou de relief peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site.

Ces différences ne constituent pas un défaut du produit mais témoignent de son caractère naturel.

Les photographies sont fournies à titre indicatif afin d'illustrer le type de produit proposé.

Article 10 – Plantes aquatiques

Les plantes aquatiques sont des organismes vivants.

Leur aspect peut évoluer naturellement durant le transport ou lors de leur période d'acclimatation dans un nouvel aquarium.

Il est normal qu'une plante perde temporairement certaines feuilles, change de coloration ou ralentisse sa croissance durant les premiers jours suivant sa réception.

AquaVibe sélectionne uniquement des plantes saines avant expédition.

Les photographies présentées sur le site correspondent à des plantes cultivées dans des conditions optimales et peuvent différer légèrement des plantes livrées.

Le client est responsable de fournir des conditions adaptées à leur maintien (éclairage, fertilisation, paramètres de l'eau, température, etc.).

Les plantes ne bénéficient pas du droit de rétractation lorsqu'elles sont susceptibles de se détériorer rapidement, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Article 11 – Vente d'animaux vivants

AquaVibe accorde une importance particulière au bien-être animal.

AquaVibe pourra également contacter le client avant expédition afin de confirmer les conditions de maintenance prévues.

Les animaux proposés à la vente sont sélectionnés avec soin et expédiés uniquement lorsque les conditions permettent un transport dans le respect de leur santé et de leur bien-être.

AquaVibe se réserve le droit de reporter une expédition en cas de conditions météorologiques défavorables (fortes chaleurs, gel, intempéries importantes ou tout autre événement susceptible de compromettre la sécurité des animaux).

Les animaux vivants sont expédiés exclusivement selon les modalités définies par AquaVibe afin de limiter les risques liés au transport.

Le client s'engage à être présent lors de la réception lorsque cela est nécessaire et à installer les animaux dans un environnement adapté dès leur arrivée.

Article 12 – Bien-être animal

Le bien-être animal constitue une valeur fondamentale d'AquaVibe.

AquaVibe se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande comportant des animaux vivants lorsqu'il existe un doute sérieux concernant leurs futures conditions de maintenance.

Cette décision peut notamment être motivée par :

• un volume d'aquarium manifestement inadapté ;

• une incompatibilité connue entre espèces ;

• des paramètres de maintenance incompatibles ;

• des informations manifestement erronées ou incomplètes communiquées par le client.

Cette décision est exclusivement prise dans l'intérêt des animaux concernés.

AquaVibe privilégie systématiquement le respect du vivant à toute considération commerciale.

Article 13 – Garantie vivant à l'arrivée

AquaVibe garantit que les animaux expédiés quittent nos installations en parfaite santé.

Toute anomalie constatée lors de la réception devra être signalée dans un délai maximal de 2 heures après la livraison, accompagnée de photographies ou vidéos permettant d'établir la situation.

Passé ce délai, aucune garantie ne pourra être accordée, sauf disposition légale contraire.

La garantie ne couvre pas les pertes résultant d'un retard du client à récupérer son colis, d'une adresse erronée, d'une absence lors de la livraison lorsque celle-ci était nécessaire ou d'un non-respect des consignes de réception communiquées par AquaVibe.

Chaque situation fera l'objet d'une étude individualisée afin de privilégier une solution équitable pour le client.

Article 14 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus par la loi.

Pour exercer ce droit, le client doit adresser une demande écrite à AquaVibe par e-mail à aquavibefr@gmail.com.

Les produits devront être retournés dans leur état d'origine, complets, non utilisés, non montés, accompagnés de leurs accessoires et de leur emballage d'origine lorsque cela est possible.

Après vérification des produits retournés, AquaVibe procédera au remboursement conformément aux dispositions légales.

Article 15 – Produits exclus du droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour :

• les plantes aquatiques susceptibles de se détériorer rapidement ;

• les animaux vivants ;

• la nourriture vivante ;

• les produits périssables ;

• les consommables ouverts ou descellés (engrais, traitements, nourritures, conditionneurs, etc.) lorsque leur retour ne permet plus leur remise en vente ;

• les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ;

• les prestations de services déjà pleinement exécutées avec l'accord du client.

Article 16 – Retour des produits

Les retours doivent être préalablement acceptés par AquaVibe.

Tout retour devra être soigneusement emballé afin d'éviter toute détérioration durant le transport.

Sauf erreur imputable à AquaVibe ou application d'une garantie légale, les frais de retour restent à la charge du client.

Tout produit retourné incomplet, utilisé, détérioré ou rendu impropre à une nouvelle commercialisation pourra faire l'objet d'un refus de remboursement ou d'une décote lorsque la loi le permet.

Article 17 – Garanties légales

Les produits vendus par AquaVibe bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation et le Code civil, notamment :

• la garantie légale de conformité ;

• la garantie contre les vices cachés.

Ces garanties s'appliquent conformément aux dispositions légales en vigueur.

Elles ne couvrent pas les dommages résultant notamment :

• d'une mauvaise utilisation ;

• d'un mauvais entretien ;

• d'une installation non conforme ;

• d'une usure normale ;

• d'une modification du produit par le client.

Article 18 – Service Après-Vente

La satisfaction de nos clients constitue une priorité pour AquaVibe.

En cas de difficulté, nous invitons nos clients à nous contacter avant toute réclamation publique ou procédure afin que nous puissions rechercher ensemble une solution adaptée.

Chaque demande est étudiée individuellement avec sérieux, dans un esprit de dialogue, de transparence et de respect mutuel.

Notre objectif est de construire une relation de confiance durable avec chaque aquariophile.

Article 19 – Prestations de services

AquaVibe propose également des prestations telles que :

• entretien d'aquariums ;

• création d'aquariums ;

• aquascaping ;

• installation de matériel ;

• maintenance régulière ;

• contrats professionnels ;

• conseils personnalisés.

Chaque prestation fait l'objet d'un devis ou d'un bon de commande précisant son contenu, son tarif et ses modalités d'exécution.

Toute prestation commencée avec l'accord du client est réputée acceptée.

En cas d'annulation tardive d'un rendez-vous (moins de 24 heures avant l'intervention), AquaVibe se réserve la possibilité de facturer les frais de déplacement engagés, sous réserve que cela ait été annoncé au client avant la conclusion du contrat.

Article 20 – Responsabilité

AquaVibe met tout en œuvre afin de proposer des produits de qualité, des informations fiables et des conseils adaptés.

Les conseils fournis avant ou après une commande sont délivrés de bonne foi, sur la base des informations communiquées par le client.

Chaque aquarium étant unique (population, paramètres d'eau, matériel, entretien...), AquaVibe ne peut garantir un résultat identique dans toutes les situations.

Le client demeure responsable de la maintenance de son aquarium, du respect des besoins biologiques des espèces maintenues ainsi que de la bonne utilisation des produits achetés.

AquaVibe ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment :

• d'une mauvaise utilisation des produits ;

• d'un défaut d'entretien de l'aquarium ;

• de paramètres d'eau inadaptés ;

• d'une incompatibilité entre espèces introduites par le client ;

• d'événements indépendants de sa volonté.

Article 21 – Force majeure

AquaVibe ne pourra être tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsqu'ils résultent d'un événement de force majeure au sens de la loi.

Sont notamment concernés :

• catastrophes naturelles ;

• incendies ;

• grèves des transporteurs ;

• pandémies ;

• coupures informatiques majeures ;

• intempéries exceptionnelles ;

• toute circonstance indépendante de la volonté d'AquaVibe.

Article 22 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Les coordonnées du médiateur auquel AquaVibe adhère seront indiquées sur le site internet dès l'adhésion effective.

Article 23 – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.

À défaut d'accord, les juridictions françaises seront compétentes conformément aux dispositions légales applicables.

Article 24 – Modification des Conditions Générales de Vente

AquaVibe se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment afin de les adapter à l'évolution de son activité ou de la réglementation.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

Merci.

Merci de votre confiance.

Chaque commande AquaVibe est préparée avec soin, comme si les produits étaient destinés à nos propres aquariums.

Nous espérons que votre expérience avec AquaVibe contribuera à faire grandir votre passion pour l'aquariophilie.

À très bientôt.

L'équipe AquaVibe

🌿🐠💙